La présente Politique de Confidentialité a pour objet d'informer les utilisateurs (ci-après « l'Utilisateur ») du site [À REMPLIR — URL] (ci-après « le Site ») de la manière dont leurs données personnelles sont collectées, traitées, conservées et protégées par Kiné Campus.
Kiné Campus s'engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à se conformer à la réglementation européenne et française en vigueur, notamment au RGPD.
| Catégorie | Données | Quand |
|---|---|---|
| Identification | Nom, prénom, email | Création de compte |
| Authentification | Mot de passe (haché) | Création de compte |
| Profil professionnel | Profession, lieu d'exercice, années d'expérience | Création de compte (facultatif) |
| Paiement | Coordonnées bancaires | Souscription — collectées par Stripe, jamais stockées par Kiné Campus |
| Facturation | Adresse de facturation, n° SIRET le cas échéant | Souscription |
| Contributions | Messages dans la communauté, réponses aux quiz, commentaires | Utilisation du Site |
| Catégorie | Données | Finalité |
|---|---|---|
| Connexion | Adresse IP, type de navigateur, OS, date/heure | Sécurité, statistiques d'usage |
| Navigation | Pages visitées, vidéos visionnées, temps passé, taux de complétion | Amélioration du service, recommandations |
| Cookies | Identifiants techniques, préférences | Fonctionnement du Site, mesure d'audience |
| Finalité | Base légale (RGPD) | Durée de conservation |
|---|---|---|
| Création et gestion du compte | Exécution du contrat (art. 6.1.b) | Toute la durée de l'abonnement + 3 ans après dernière connexion |
| Fourniture du service | Exécution du contrat | Toute la durée de l'abonnement |
| Facturation et comptabilité | Obligation légale (art. 6.1.c) | 10 ans (Code de commerce) |
| Lutte contre la fraude | Intérêt légitime (art. 6.1.f) | 5 ans |
| Statistiques d'usage | Intérêt légitime | 25 mois (recommandation CNIL) |
| Marketing | Consentement (art. 6.1.a) | Max 3 ans après dernier contact |
| Réponses support / RGPD | Intérêt légitime | 3 ans |
Les données personnelles collectées sont destinées :
| Sous-traitant | Rôle | Pays | Garanties |
|---|---|---|---|
| Netlify, Inc. | Hébergement de la plateforme | États-Unis | Clauses contractuelles types (CCT) |
| Stripe, Inc. | Traitement des paiements | États-Unis / Irlande | CCT + certification PCI-DSS |
| Vimeo, LLC | Hébergement et streaming vidéo | États-Unis | CCT |
| Brevo (Sendinblue) | Envoi des emails transactionnels | France | RGPD natif |
| [À REMPLIR — analytics si utilisé] | Mesure d'audience | — | — |
Les données ne sont jamais vendues à des tiers à des fins commerciales.
Plusieurs des sous-traitants de Kiné Campus (Netlify, Stripe, Vimeo) sont des sociétés américaines pouvant traiter les données depuis les États-Unis. Ces transferts sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types adoptées par la Commission européenne, garantissant un niveau de protection adéquat conformément aux articles 46 et suivants du RGPD.
L'Utilisateur peut, sur simple demande, obtenir copie de ces clauses en écrivant à [À REMPLIR — email RGPD].
Conformément au RGPD, l'Utilisateur dispose des droits suivants sur ses données personnelles :
Pour exercer ces droits, l'Utilisateur peut écrire à : [À REMPLIR — email RGPD] en joignant une copie d'une pièce d'identité en cas de doute sur son identité. Kiné Campus s'engage à répondre dans un délai maximum d'un mois à compter de la réception de la demande, conformément à l'article 12.3 du RGPD.
En cas de réponse insatisfaisante, l'Utilisateur dispose du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07 — https://www.cnil.fr.
Kiné Campus met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles :
En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque pour les droits et libertés des Utilisateurs, Kiné Campus s'engage à notifier la CNIL dans un délai de 72 heures et à informer les Utilisateurs concernés, conformément aux articles 33 et 34 du RGPD.
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur le terminal de l'Utilisateur lors de la consultation du Site. Il permet notamment de reconnaître l'Utilisateur, de mémoriser ses préférences ou de mesurer l'audience.
| Cookie | Type | Finalité | Durée |
|---|---|---|---|
| Session | Strictement nécessaire | Authentification | Session |
| Préférences | Strictement nécessaire | Mémorisation des choix utilisateur | 12 mois |
| Stripe | Strictement nécessaire | Sécurisation du paiement, lutte contre la fraude | Variable |
| [Analytics si utilisés] | Mesure d'audience | Statistiques anonymisées | 13 mois max |
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Kiné Campus se réserve le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment, notamment pour se conformer à toute évolution législative, réglementaire ou technique. Les Utilisateurs seront informés des modifications substantielles par email ou par un message sur le Site.
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