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1. Éditeur du Site

Le site accessible à l'adresse [À REMPLIR — URL] (ci-après « le Site ») est édité par :

  • Raison sociale : [À REMPLIR]
  • Forme juridique : [À REMPLIR — SAS, SASU, SARL, EI, micro-entreprise]
  • Capital social : [À REMPLIR — si société]
  • Siège social : [À REMPLIR — adresse complète]
  • RCS : [À REMPLIR — ville et numéro]
  • SIRET : [À REMPLIR — 14 chiffres]
  • Code APE / NAF : [À REMPLIR — généralement 8559A]
  • N° de TVA intracommunautaire : [À REMPLIR]
  • N° de déclaration d'activité de formation : [À REMPLIR si applicable — DREETS]
  • Email : [À REMPLIR]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est :

  • Nom et prénom : [À REMPLIR]
  • Qualité : [À REMPLIR — Président, Gérant, Représentant légal]
  • Email : [À REMPLIR]

3. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

  • Raison sociale : Netlify, Inc.
  • Forme juridique : Société de droit américain (Delaware Corporation)
  • Siège social : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis
  • Site internet : https://www.netlify.com

Les vidéos diffusées sur le Site sont hébergées par :

  • Raison sociale : Vimeo, LLC
  • Siège social : 555 West 18th Street, New York, NY 10011, États-Unis
  • Site internet : https://vimeo.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, vidéos, sons, logos, icônes, mises en page, charte graphique, marques, bases de données, logiciels) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et plus généralement par le droit de la propriété intellectuelle.

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